Books to download about the subject Droit

Encyclopédie judiciaire de droit luxembourgeois

Gaston Vogel Éditions Larcier - 2019-11-12 - ePub L’Encyclopédie judiciaire de droit luxembourgeois est universelle. Elle vise la plupart des disciplines juridiques. Les définitions qui s’y trouvent s’appuient sur les décisions judiciaires qui pivotent également sur des jurisprudences belge et française, donnant à cet...

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Le juge et l'algorithme : juges augmentés ou justice diminuée ?

N.C. Éditions Larcier - 2019-11-12 - ePub Portée par les politiques d’open data et les progrès technologiques en matière de traitement de données (notamment dans le contexte du big data), l’intelligence artificielle transforme de nombreux secteurs économiques, professions et services publics. La justice ne...

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Download this eBook IAJ : Obligation d'emploi des travailleurs handicapés : les nouvelles dispositions applicables dans la fonction publique - Octobre 2019

IAJ : Obligation d'emploi des travailleurs handicapés : les nouvelles dispositions applicables dans la fonction publique - Octobre 2019

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne) La Documentation française - 2019-11-14 - PDF, PDF no DRM La revue les informations administratives et juridiques présente dans ce numéro : • Les nouvelles modalités de mise en œuvre de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés définies par la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir...

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IAJ : Loi de transformation de la fonction publique - Septembre 2019

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne) La Documentation française - 2019-11-06 - PDF, PDF no DRM La revue les informations administratives et juridiques présente dans ce numéro : •La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique est publiée au journal officiel du 7 août 2019. Cette loi procède à la fusion du comité technique (CT) et...

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Les Prud'hommes pour les Nuls Poche

Patrick Le Rolland First Interactive - 2019-11-14 - ePub no DRM Aller aux prud'hommes... et gagner !Près de 150 000 recours sont déposés chaque année au Conseil de Prud'hommes, car nombreux sont les désaccords entre salariés et employeurs : paiement des salaires, respect de la convention collective, contestation des motifs d'un...

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La justice et les institutions juridictionnelles

La Documentation Française , Nicolas Braconnay La Documentation française - 2019-10-30 - PDF, ePub, PDF no DRM, ePub no DRM Cet ouvrage dresse le portrait de la justice civile, pénale et administrative à la lumière de ces changements. Il est organisé autour de quatre thèmes : la définition de la notion de justice et de ses principes, le fonctionnement de la justice, les gens de justice, la...

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Les droits de l'enfant pour les Nuls

Jean-Pierre Rosenczveig First Interactive - 2019-11-07 - ePub no DRM LA synthèse indispensable sur le droit des enfants !L'enfant appartient-il à ses parents ? Ne dit-on pas " avoir un enfant " avant de dire " être parents " ? Pourtant, ne parle-t-on pas de plus en plus d' "enfant-roi" dans notre société actuelle ? L'enfant a-t-il...

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Le droit des contrats administratifs

Emmanuel Tessier , David Subra Enrick B. Editions - 2019-11-13 - ePub Divisé en 4 parties et comprenant 14 leçons, le présent ouvrage a pour objet d’apporter les éclairages pédagogiques indispensables aussi bien à ceux qui découvrent le droit des contrats administratifs, qui constitue un secteur du droit public en pleine expansion, qu’à...

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Droit civil. Introduction Biens Personnes Famille - 21e éd.

Yvaine Buffelan-Lanore , Virginie Larribau-Terneyre Sirey - 2019-09-18 - ePub Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient...

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Le système décisionnel de l'Union européenne

La Documentation Française La Documentation française - 2019-10-02 - PDF, ePub, PDF no DRM, ePub no DRM L’objectif de ce livre est de décrire les réalités de ce système afin de les rendre plus accessibles et plus compréhensibles pour le simple citoyen ainsi que de revenir sur les critiques que ce système suscite et qui mériteraient des débats politiques plus approfondis....

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Droit commercial. Sociétés commerciales - 23e éd.

Philippe Merle Dalloz - 2019-09-18 - ePub Ce Précis présente une vue d’ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu’une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d’une application...

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Droit du travail 2020 - 33e éd.

Gilles Auzero , Emmanuel Dockès Dalloz - 2019-09-18 - ePub Cette année encore, le Précis Dalloz de Droit du travail intègrera les réformes des plus récentes, que ce soit la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ou le projet de loi PACTE. Évidemment à jour des ordonnances Macron, l'ouvrage...

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