Books to download about the subject Droit

Introduction au droit

Christine Delfante e-theque - 2018-11-15 - PDF Cet ouvrage s’adresse à ceux qui veulent avoir une première approche du droit. Il s’articule en deux parties. La première présente le droit objectif qui est l’ensemble des règles applicables à une société donnée : son étude permet de comprendre ce ...

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Industries du camping

Journaux Officiels La Documentation française - 2018-01-01 - PDF, ePub

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Négoce des matériaux de construction

Journaux Officiels La Documentation française - 2018-01-01 - PDF, ePub

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La déclaration fiscale des sociétés commerciales au Luxembourg

Maude Bologne , Olivier Buscheman , Grégory Marchal Éditions Larcier - 2018-10-15 - ePub Le nombre de collectivités résidentes soumises aux différents impôts sur le revenu et la fortune est en constante progression depuis plusieurs années. Pour autant, aucun outil complet n’existait à ce jour, afin de les guider dans l’établissement de leurs déclarations...

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Procédure administrative contentieuse

Marc Feyereisen , Jérôme Guillot Éditions Larcier - 2018-10-16 - ePub La procédure administrative contentieuse, longtemps vue comme l’aboutissement malheureux d’une réclamation formée à l’encontre de l’administration, constitue aujourd’hui un domaine du droit processuel ayant acquis sa pleine et entière autonomie. Cet ouvrage, le...

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IAJ : La saisie des rémunérations des agents publics - octobre 2018

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne) La Documentation française - 2018 - PDF, PDF no DRM La revue Les informations administratives et juridiques réalisée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction ...

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L’enregistrement des opérations portant sur les titres

Morgan Jamet e-theque - 2018-11-07 - PDF Depuis qu’est intervenue la dématérialisation des titres émis par les sociétés par actions, ces titres, qu’ils donnent accès au capital de celles-ci, telles les actions, ou représentent une dette à leur encontre, telles les obligations, doivent ...

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Juris'Data

Rémi Raher , Jacques Priol , Jordan Esnault Enrick B. Editions - 2018-11-07 - ePub Des manuels avec plein de pages et trop de choses à retenir, vous en avez déjà. Le but de Juris’Data est donc de vous fournir exactement l'inverse ! Il contient 25 fiches de révisions thématiques sur les grandes notions et les enjeux du droit des ...

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Relations internationales et fictions

Yannick Lecuyer , Valère Ndior , Anne-Laure Chaumette Enrick B. Editions - 2018-11-07 - ePub Cet ouvrage est à la fois un outil d’apprentissage et de vulgarisation au sens noble du terme. Il a pour ambition première de présenter les relations internationales sous un angle disciplinaire et phénoménologique : les différentes théories, les ...

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Exercices de droit des obligations

Daniel Bert Enrick B. Editions - 2018-07-07 - ePub La réussite à l’épreuve de droit des obligations nécessite une très bonne connaissance du cours, une excellente maîtrise de la méthodologie de la consultation juridique, ainsi qu’un entraînement régulier. Cet ouvrage comporte deux volets : une ...

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Cours de droit des obligations - 2ème édition

Daniel Bert Enrick B. Editions - 2018-07-07 - ePub Cet ouvrage est conçu autour du programme de droit des obligations à l'examen d'accès au CRFPA fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016 (contrats, responsabilité extracontractuelle, régime général des obligations et preuves). Les développements sont ...

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De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution sur les monuments historiques

Vincent Négri , Comité D'histoire Du Ministère De La Culture , Sous La Dir. De Cornu Marie La Documentation française - 2018 - PDF, ePub, PDF no DRM, ePub no DRM Cet ouvrage fait suite à un premier tome publié en 2013 et consacré à la loi de protection des monuments historiques du 31 décembre 1913 dont on célébrait alors le centenaire et qui s’inscrivait dans un projet de recherche plus large consacré aux ...

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