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    Droit pénal spécial

    Valérie Malabat Dalloz - 2018-07-11 - ePub Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes...
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    Download this eBook Le nouveau droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil

    Le nouveau droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil

    Mathias Latina , Gaël Chantepie Dalloz - 2018-06-27 - ePub L'ouvrage commente l'ordonnance nº 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. C'est dans chacun des 300 articles qui composent la réforme, que résident désormais les fondements du droit des...
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    Droit des obligations

    Rémy Cabrillac Dalloz - 2018-06-20 - ePub Dans la présentation synthétique et pédagogique qui caractérise la collection des cours Dalloz, cette 13e édition est parfaitement à jour de la ratification de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la dernière version du projet de réforme du droit des obligations.Ainsi...
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    Download this eBook Code de procédure civile 2019, annoté

    Code de procédure civile 2019, annoté

    Laurent Dargent , Pierre Callé Dalloz - 2018-07-04 - ePub Les + de l'édition 2019 du Code de procédure civile • Annotations de jurisprudence relatives à l'appel et la procédure d'appel ont été entièrement refondues• Refonte de la jurisprudence des procédures civiles d'exécution mobilière• Comprend également : le Code de...
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    Download this eBook Code civil 2019, annoté

    Code civil 2019, annoté

    Xavier Henry , Guy Venandet , Georges Wiederkehr Dalloz - 2018-07-04 - ePub Les + de l'édition 2019 du Code civil : • À jour de la réforme du droit des obligations, saison 2, avec l'intégration de la loi de ratification • Inclus : table des renvois des articles portant sur la RDO• Un supplément commente 10 articles essentiels de la réforme du...
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    Code de procédure pénale 2019, annoté

    Coralie Ambroise-Castérot , Jean-Paul Céré , Jean-François Renucci Dalloz - 2018-07-04 - ePub Les + de l'édition 2019 :• Refonte des annotations de jurisprudence relatives à la conduite de l'action publique et à l'enquête par Coralie Ambroise-Castérot ;• 15 000 décisions référencées : la jurisprudence la plus complète et la plus actualisée ;• Mise à jour...
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    Code pénal 2019, annoté

    Yves Mayaud , Carole Gayet Dalloz - 2018-07-04 - ePub Les + de l'édition 2019 : • + de 10 000 décisions et 5000 références doctrinales• Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse, dont les décisions du Conseil constitutionnel en matière de QPC (terrorisme...)• Code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur...
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    Download this eBook Droit international privé et européen : pratique notariale - 9e édition

    Droit international privé et européen : pratique notariale - 9e édition

    Mariel Revillard Defrénois - 2018-05-29 - PDF, ePub La pratique notariale de droit international privé européen est confrontée depuis 2014 à l’application de nouveaux instruments internationaux et de réformes. L’auteure reprend la méthode d’exposition des précédentes éditions en accompagnant ses ...
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    Download this eBook Le bénéficiaire effectif

    Le bénéficiaire effectif

    Alain Couret , Bruno Dondero Joly éditions - 2018-05-29 - PDF, ePub Depuis le 1er avril 2018, de très nombreuses personnes morales, au premier rang desquelles toutes les sociétés immatriculées au registre du commerce et des sociétés (SCI, SARL, SAS, SA, etc.), à l’exception des sociétés cotées, sont soumises à une ...
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    Download this eBook Le nouveau droit des contrats - 2e édition

    Le nouveau droit des contrats - 2e édition

    Corinne Renault-Brahinsky Gualino Editeur - 2018-05-29 - PDF En 22 fiches expliquées conformes à la réforme de la réforme
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    Download this eBook L’essentiel de la réforme du droit des obligations - 2e édition

    L’essentiel de la réforme du droit des obligations - 2e édition

    Corinne Renault-Brahinsky Gualino Editeur - 2018-05-29 - PDF L'essentiel de la réforme du droit des obligations est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir
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    Download this eBook L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique - 1e édition

    L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique - 1e édition

    Caroline Le Goffic , Yann Basire Gualino Editeur - 2018-05-29 - PDF, ePub À propos de l’ouvrage La propriété littéraire et artistique est l’une des branches de la propriété intellectuelle qui s’applique aux œuvres de l’esprit. En France, elle se scinde en droit d’auteur et en droits voisins du droit d’auteur. ...
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